{"id":7197,"date":"2022-05-12T15:12:54","date_gmt":"2022-05-12T15:12:54","guid":{"rendered":"https:\/\/dev.frantoiomuraglia.mom\/conditions-de-vente\/"},"modified":"2026-09-09T18:11:13","modified_gmt":"2026-09-09T16:11:13","slug":"conditions-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.frantoiomuraglia.mom\/fr\/conditions-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions de vente<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Pr\u00e9face<\/strong><\/p>

L’offre de cette boutique en ligne est faite par Muraglia Savino & C. Societ\u00e0 Agricola Semplice.<\/p>

Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur sur le commerce \u00e9lectronique et les contrats \u00e0 distance.<\/p>

Donn\u00e9es de l’entreprise :<\/strong><\/p>

Muraglia Savino & C. Societ\u00e0 Agricola SempliceVia San Candido, 8376123 Andria (BT) ItaliaTel: +39 0883 1950959P.I. 07612140728E-mail: news@frantoiomuraglia.mom<\/a><\/p>

Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance de l’ensemble des informations et conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pr\u00e9cit\u00e9es avant de passer sa commande.<\/p>

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (les \u00ab\u00a0Conditions G\u00e9n\u00e9rales\u00a0\u00bb) r\u00e9gissent les termes et conditions de vente des produits commercialis\u00e9s par Frantoio Muraglia (les \u00ab\u00a0Produits\u00a0\u00bb).<\/p>

Tous les contrats de vente de Produits par Frantoio Muraglia \u00e0 des tiers (les \u00ab\u00a0Clients\u00a0\u00bb) sont r\u00e9gis par les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, qui font partie int\u00e9grante et substantielle de toute proposition, commande et confirmation de commande des Produits. Les conditions de vente applicables aux commandes sont celles en vigueur \u00e0 la date de la commande. <\/p>

1. Produits : prix et caract\u00e9ristiques<\/strong><\/p>

Sauf indication contraire, les prix des Produits publi\u00e9s sur le site par Frantoio Muraglia sont en euros et incluent la TVA. Le prix garanti \u00e0 l’acheteur est le prix publi\u00e9 sur le Site au moment de la passation de la commande. Le prix d’achat est fixe et d\u00e9finitif. Les prix des Produits publi\u00e9s p\u00e9riodiquement par Frantoio Muraglia sur le site annulent et remplacent les pr\u00e9c\u00e9dents et sont soumis \u00e0 la disponibilit\u00e9 effective des Produits. Les images des Produits sont indicatives et non contraignantes et toute divergence n\u2019affecte pas les caract\u00e9ristiques essentielles du produit, en particulier dans le cas des produits artisanaux. Le Client est responsable du choix des Produits command\u00e9s. Le Client est responsable de la s\u00e9lection des Produits command\u00e9s. <\/p>

2. Commandes – Facturation<\/strong><\/p>

Chaque commande de Produits transmise \u00e0 Frantoio Muraglia constitue une proposition contractuelle du Client. L’ex\u00e9cution de la commande par Frantoio Muraglia \u00e9quivaut \u00e0 la confirmation et \u00e0 l’acceptation de la commande. Les documents fiscaux relatifs aux Produits command\u00e9s seront \u00e9mis par Frantoio Muraglia au moment de l’exp\u00e9dition des Produits au Client. Une facture sera \u00e9mise par Frantoio Muraglia, le Client devra indiquer les donn\u00e9es exactes n\u00e9cessaires \u00e0 la facturation et pr\u00e9ciser l’adresse d’exp\u00e9dition de la facture. <\/p>

3. Ex\u00e9cution de la commande<\/strong><\/b><\/p>

La commande sera ex\u00e9cut\u00e9e dans les conditions sp\u00e9cifi\u00e9es sur le site. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les livraisons ont lieu dans les 7 jours ouvrables pour l\u2019Italie et dans les 15 jours ouvrables pour les destinations europ\u00e9ennes pour tous les Produits indiqu\u00e9s comme \u00ab disponibles \u00bb. En cas de non-ex\u00e9cution de la commande par Frantoio Muraglia (si celle-ci est due \u00e0 l’indisponibilit\u00e9 des Produits command\u00e9s par le Client), Frantoio Muraglia informera le Client dans les meilleurs d\u00e9lais du d\u00e9lai de livraison pr\u00e9vu pour la fourniture du Produit manquant. <\/p>

Si le Client ne souhaite pas attendre ce d\u00e9lai, qui ne pourra pas d\u00e9passer 30 jours ouvrables, Frantoio Muraglia remboursera les sommes d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9es par le Client au titre de la livraison non ex\u00e9cut\u00e9e.<\/p>

En cas de rupture de stock ou d’indisponibilit\u00e9 du Produit command\u00e9, Frantoio Muraglia s’engage \u00e0 en informer le Client dans les meilleurs d\u00e9lais et \u00e0 lui pr\u00e9ciser un d\u00e9lai de disponibilit\u00e9. Le Client confirmera par e-mail son choix, \u00e0 savoir attendre la disponibilit\u00e9 du Produit ou demander un remboursement. <\/p>

4. Acceptation de la commande<\/strong><\/p>

Le contrat ne sera conclu qu’apr\u00e8s confirmation de la commande par Frantoio Muraglia. Le Client recevra un accus\u00e9 de r\u00e9ception par email avec tous les \u00e9l\u00e9ments constitutifs du contrat (produits command\u00e9s, prix, dates de livraison, frais de port…) Frantoio Muraglia se r\u00e9serve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, notamment un probl\u00e8me d’approvisionnement de produits, ou un probl\u00e8me concernant la commande re\u00e7ue. <\/p>

5. Livraison des produits<\/strong><\/p>

Les Produits sont livr\u00e9s \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e par le Client. Les exp\u00e9ditions auront lieu \u00e0 la r\u00e9ception de la confirmation du paiement ; pour le virement bancaire, le cr\u00e9dit sur notre compte courant est valable, pour le paiement par carte de cr\u00e9dit, la confirmation de la transaction par le circuit. <\/p>

Nous faisons appel aux services de transporteurs express qualifi\u00e9s tels que Bartolini, GLS et Fedex pour nos envois.<\/p>

Les frais d\u2019exp\u00e9dition sont les suivants :<\/p>